Régie de l'Eau et de l'Assainissement
1 - Budget primitif 2015 de la Régie de l'Eau ;
Intercommunalité
2 - Approbation de la modification des statuts du SIABS et transfert de la compétence assainissement au SIABS ;
3
- Transfert de la compétence assainissement au SIABS - Encaissement des redevances assainissement sur le secteur de
Sallanches ;
Ressources Humaines
4 - Modification de l'état du personnel ;
Finances
5 - Budget 2014 de la commune - Décision modificative n° 1 ;
6 - Budget 2014 des parkings - Décision modificative n° 2 ;
7 - Débat d'orientations budgétaires 2015 de la commune ;
8 - Tarifs des loyers et services de la Commune pour l'année 2015 ;
9
- Autorisation d'engagement de dépenses d'investissement préalablement au vote du budget primitif 2015 de la
commune ;
10 - Constitution d'une provision ;
11 - Indemnité de conseil allouée au Receveur Municipal - Budget de la commune - Mandat 2014 - 2020 ;
Education - Restauration scolaire
12 - Attribution de crédits scolaires 2015 ;
Enfance et Jeunesse
13
- Projet éducatif local "Action en faveur de la jeunesse" - Année 2014 - Demande de financement auprès de la Direction
Départementale de la Cohésion Sociale ;
14 - Indemnisation des associations intervenant au sein des espaces éducatifs et de loisirs - Année 2014 / 2015 ;
15 - Tarification "Espaces Loisirs Jeunesse" ;
16 - Dispositif "Développement social" - Tarification de l'atelier "gymnastique" ;
Marchés publics
17
- Réaménagement du rez-de-chaussée et du 1er étage de l’aile ouest de l’Hôtel de Ville – Demande de subvention auprès
de l'Etat ;
Patrimoine
18
- Domaine "Le Disonche"- Vente par la ville de Sallanches au profit de la société d'équilibre du plateau du Prarion
"SEPP" ;
19 - Régularisation de la route de Barthoud - Vente par Madame Aurélia ISOUX au profit de la commune de Sallanches ;
20
- Délaissé rue Dominique Cancellieri - Clos des Myosotis - Cession gratuite conventionnelle entre Vallée de l'Arve Habitat
et la Ville de Sallanches ;
21 - Régularisation du chemin du Mont-Rosset - Echange entre Monsieur Vincent PERRIN et la Ville de Sallanches ;
22
- Constitution d’une servitude de passage d'une canalisation d'eaux usées nécessaire à l'implantation du wc du skate
parc ;
Urbanisme
23
- Service de conseil architectural, urbain et paysager - Convention partenariale d'objectif avec le CAUE et contrat
d'architecte conseil ;
Divers
24 - Porté à connaissance des décisions du Maire et d'un arrêté préfectoral ;
