Administration générale :

1

- Création d’un Conseil Municipal Enfants ;

2

- Désignation d’un représentant de la Commune à la Commission Culture et Patrimoine du Sivom du Pays du Mont-Blanc ;

3

- Acceptation de la demande d’adhésion au SELEQ 74 de la Ville d’Annecy ;

Affaires Budgétaires :

4

- Débat d’orientation budgétaire 2010 de la régie de l’eau et de l’assainissement ;

5

- Renouvellement ligne de trésorerie ;

6

- Convention portant régularisation des flux financiers entre la Ville de Sallanches et la Régie Gaz et Electricité ;

7

- Fixation du tarif de location des chalets pour le village de Noël ;

8

- Tarifs des cimetières de Sallanches et Saint-Martin pour l’année 2010 ;

Marchés Publics :

9

- Entretien et assistance à la gestion des cimetières de Sallanches - Autorisation donnée au Maire pour signer l’avenant n° 1 au marché de prestation de service n° 2006-17 ;

Affaires Sociales :

10

- Désignation de membres à la commission départementale de coordination des actions de prévention des expulsions locatives ;

Affaires Scolaires :

11

- Attribution de crédits scolaires 2010 ;

12

- Participation financière des communes de résidence aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques, primaires et maternelles ;

Ressources Humaines :

13

- Versement d’indemnités horaires pour travaux supplémentaires - Dérogation au contingent des 25 heures mensuelles en cas de déneigement ou de force majeure ;

14

- Cadeaux offerts aux agents admis à la retraite - Complément ;

15

- Modification de l’état du personnel ;

16

- Convention de mise à disposition d’un agent au FJEP - Centre Culturel ;

Foncier :

17

- Elargissement de la voie communale dite « de Méribel » – Cession gratuite par Monsieur HANOTEAU Elie au profit de la Commune de Sallanches (article R 332-15 du Code de l’Urbanisme) ;

18

- Mise en sécurité des piétons sur le secteur de l’ancienne route de Combloux – Cession gratuite par les colotis du lotissement du Mont-Rosset ;

19

- Aménagement (trottoirs, cheminement piétons, point de ramassage scolaire) sur l’ancienne route de Combloux et en liaison avec la route de Megève– Acquisition de diverses parcelles par la Commune de Sallanches des Consorts COUDRAY et de Madam e MORET Madeleine ;

20

- Aménagement (trottoirs, cheminement piétons, point de ramassage scolaire) sur l’ancienne route de Combloux et en liaison avec la route de Megève - Constitution de servitude de passage destinée aux piétons et d’une canalisation destinée à recevoir les eaux pluviales sur la propriété des Consorts COUDRAY et de Madame MORET Madeleine ;

21

- Délocalisation et construction d’un lycée technique « CTMB » - Echange entre la Bourse des Pauvres Ecoliers du Diocèse d’Annecy et la Ville de Sallanches- Modification de la date de prise de possession ;

Urbanisme :

22

- Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision du Plan Local d’Urbanisme de Sallanches ;

Divers :

23

- Informations ;