REGIE EAU
1 - REGIE DE L'EAU - BUDGET SUPPLEMENTAIRE - EXERCIE 2016
FINANCES
2 - AVENUE JACQUES DE MONTFORT - ACQUISITION AMELIORATION DE 32 LOGEMENTS PLUS / PLAI - GARANTIE D'EMPRUNT A HAUTEUR DE 25 % AU PROFIT DE POSTE GROUPE HABITAT RHONE ALPES
RESSOURCES HUMAINES
3 - MODIFICATION DE L'ETAT DU PERSONNEL
AFFAIRES CULTURELLES
4 - TRANSFERT D'INSTRUMENTS ENTRE LA VILLE DE SALLANCHES ET L'HARMONIE DE SALLANCHES
5 - CULTUR(R)AL - TARIFS - SAISON 2016 /2017
6 - ECOLE DE MUSIQUE ET DE DANSE - TARIFS - ANNEE SCOLAIRE 2016 / 2017
AFFAIRES GENERALES
7 - MODIFICATION DE LA DELEGATION DE POUVOIRS PAR LE CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
COMMUNICATION ET EVENEMENTIEL
8 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR LES ASSOCIATIONS PARTICIPANT AU CARNAVAL DE SALLANCHES
PATRIMOINE
9 - PROJET DU PARC D'ACTIVITES DE LA PACCOTERIE - AMENAGEMENT RACCORDEMENT SUR GIRATOIRE RD1205/A40 - VENTE PAR LA VILLE DE SALLANCHES A SALLANCHES PROMOTION
10 - PROJET DU PARC D'ACTIVITES DE LA ZONE DE LA PACCOTERIE – MESURES COMPENSATOIRES ZONES HUMIDES - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PAR LA VILLE DE SALLANCHES A SALLANCHES PROMOTION
11 - EMPLACEMENT DE TRI SELECTIF RUE DOMINIQUE CANCELLIERI - VENTE PAR LA COPROPRIETE RESIDENCE DU MONT BLANC A LA VILLE DE SALLANCHES
SERVICES TECHNIQUES ET AMENAGEMENT
12 - OPERATION QUAI MONT BLANC - CONCESSION D'AMENAGEMENT - COMPTE RENDU ANNUEL D'ACTIVITES A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) AU 31 DECEMBRE 2015
13 - OPERATION QUAI MONT BLANC - AVENANT 1 A LA CONCESSION D'AMENAGEMENT DU 22 OCTOBRE 2010
SPORTS ET EQUIPEMENTS SPORTIFS
14 - REALISATION D'UN TERRAIN SYNTHETIQUE - DEMANDE DE SUBVENTION - ETAT
INFORMATIONS DIVERSES