| intercommunalité |
1 | - Mise à disposition des biens et équipements « Elimination et valorisation des déchets des ménages et des déchets assimilés » à la Communauté de Communes Pays du Mont-Blanc–Approbation de la convention initiale et de son avenant n°1 |
2 | - Approbation de la charte graphique de signalétique commerciale intercommunale |
| Affaires générales |
3 | - Désignation des délégués du Conseil Municipal – Société TERACTEM – Modification de la délibération N° 2014-62 du 24.04.2014 ; |
4 | - Soutien aux juridictions de proximité |
5 | - Motion de soutien à l'action de l'Association des Maires de France pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat |
| Finances |
6 | - Convention relative à la télétransmission des actes entre le Préfet de la Haute-Savoie et la Commune de Sallanches Approbation de l'avenant n°1 |
| Ressources Humaines |
7 | - Modification de l'état du personnel |
| Sport |
8 | - Adhésion à l'Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES) pour l'année 2014 |
| Ecole de Musique et de Danse |
9 | - Demande de classement de l'Ecole de Musique et de Danse en Conservatoire à Rayonnement Communal |
| Enfance et Jeunesse |
10 | Action sociolinguistique – Année 2014/2015 – Demande de subvention |
11 | Contrat local d'accompagnement à la scolarité (GLAS) – Reconduction pour 2014 - 2015 |
12 | Contrat Enfance Jeunesse – Renouvellement pour la période 2014 - 2017 ; |
13 | Espaces éducatifs de loisirs (Ex C.E.L.) – Reconduction pour l'année scolaire 2014 – 2015 |
| Marchés publics |
14 | Fonds départemental pour le développement des territoires – demandes de subventions |
15 | Agrandissement du skatepark– demande de subvention |
| Patrimoine |
16 | Constitution d'une servitude de passage de deux canalisations EU et AEP – Secteur de la Paccoterie . |
17 | Régularisation de l'ancienne route de Combloux – Vente par M. Michel GEX au profit de la Commune de Sallanches |
18 | Opération Quai Mont-Blanc – Demande d'ouverture d'une enquête parcellaire – lots 1 et 2 depuis la rue Pierre Solliard de Méribel jusqu'à l'ancienne poste |
| Urbanisme |
19 | -Délibération prescrivant la mise en révision générale n° 3 du Plan d'Occupation des Sols (POS) – Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) – Objectifs poursuivis et définition des modalités de concertation ; |
20 | - Passerelle de franchissement du torrent de Luzier - Approbation de la mise en compatibilité du POS valant PLU |
| Divers |
21 | - Porté à connaissance des décisions du Maire |