Ordre du jour du conseil municipal du 21 juillet 2009

	Administration générale :
1	- Modification de la délibération n° 2009-22 du 19 mars 2009 portant délégation de pouvoirs par le Conseil Municipal au Maire ;
2	- Consultation sur le périmètre du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de l’Arve ;
	Affaires Budgétaires :
3	- Budget supplémentaire 2009 de la Régie de l’Eau ;
4	- Budget supplémentaire 2009 de la Régie d’Assainissement ;
5	- Admission en non valeur des taxes et produits irrécouvrables de la Régie de l’Eau ;
6	- Admission en non valeur des taxes et produits irrécouvrables de la Régie d’Assainissement ;
7	- Règlement du service de distribution d’eau potable ;
8	- Convention de financement - Aménagement du stationnement des transports scolaires sur le parking de Saint-Martin ;
	Ressources Humaines :
9	- Modification de l’état du personnel ;
	Affaires Scolaires :
10	- Tarifs applicables à la restauration scolaire pour 2009-2010 ;
	Social :
11	- Contrat Educatif Local (C.E.L.) - Reconduction pour l’année 2009-2010 ;
	Marchés Publics :
12	- Extension et réhabilitation du centre technique municipal et du centre de secours de Sallanches - Avenant n° 1 à la convention constitutive du groupement de commande publique : Dissolution du groupement ;
13	- Extension et réhabilitation du centre technique municipal et du centre de secours de Sallanches - Avenants de transfert ;
14	- Câblage et fourniture de matériels informatiques - Autorisation donnée au Maire pour signer les marchés de fournitures et services
	Foncier :
15	- Organisation de l’élection des membres de la Commission d’Aménagement ;
16	- Garantie d’emprunt par la Ville de Sallanches au profit de la SCIC HABITAT Rhône-Alpes - Projet de réhabilitation de 170 logements - Rue Dominique Cancellieri ;
17	- Acquisition de diverses parcelles en vue de l’aménagement de l’Emplacement Réservé n° 3 « Elargissement de la route entre le carrefour de la VC dite des Trois Lacs et le quartier du Battoir. Plate forme : 8m. » ;
	Urbanisme :
18	- Suppression de la zone d’aménagement concerté 1ère tranche dans le parc industriel et commercial ;
19	- Suppression de la zone d’aménagement concerté 3ème tranche dans le parc industriel et commercial ;
20	- Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de randonnée - Modification du tracé du Tour du Pays du Mont-Blanc ;
21	- Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de randonnée – Demande d’inscription du sentier pédestre de Burzier à Mayères ;
22	- Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de randonnée - Demande d’inscription du sentier pédestre des Lacs des Ilettes ;
23	- Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de randonnée – Demande de panneau pour le sentier du Gypaête ;
	Divers :
24	- Informations ;