Pour quand à Sallanches ?
(extrait du journal "AUTREMENT" juin 2009)

Affaires Scolaires :

1

- Subventions 2009 accordées aux écoles privées ;

2

- Indemnité représentative de logement des instituteurs - Fixation du montant pour l’année 2008 ;

Social :

3

- Tarifs 2009/2010 des services municipaux Enfance - Jeunesse ;

4

- Subvention à l’Association des Parents et Amis de personnes handicapées mentales (APEI) pour le multi-accueil « Les Moussaillons » ;

5

- Remplacement partiel des membres de la Commission d’attribution des logements sociaux ;

- Affaires Budgétaires :

6

- Tarifs des parkings municipaux ;

7

- Subvention Office de Tourisme - Maisons fleuries ;

8

- Tarifs des vacations funéraires ;

9

- Budget 2009 de la Régie d’Assainissement - Décision Modificative n° 2 ;

10

- Budget 2009 de la Régie des Eaux - Décision Modificative n° 2 ;

Ressources Humaines :

11

- Modification de l’état du personnel :

Foncier :

12

- Aménagement du giratoire des Ducs de Savoie et nouvel accès à la propriété section B n° 2730 - Vente par la SCI CPMC au profit de la Commune de Sallanches ;

13

- Aménagement du giratoire des Ducs de Savoie - Cession gratuite conventionnelle par l’ensemble immobilier dénommé « Les Ducs de Savoie » au profit de la Commune de Sallanches ;

14

- Aménagement paysager de l’avenue de Genève - Vente par la SCI NEWLY FAMILY, la SARL NOUVELLEMENT et Monsieur SIMONIN Christian au profit de la Commune de Sallanches ;

15

Cession gratuite conventionnelle par les co-lotis du lotissement de Blancheville au profit de la Commune de Sallanches ;

16

- Enquête publique en vue de l’aliénation partielle du Chemin Rural n° 37 de Bellegarde à la Torche sur une longueur de 96 mètres linéaires environ ;

17

- Maîtrise foncière d’une propriété sise au lieudit « Saint-Joseph-Nord » Section A N° s 4129 ;

Divers :

18

- Informations ;